Si vous recherchez de l’innovation ou si vous souhaitez accéder à de nouveaux marchés, vous devez penser à une coentreprise. Il s’agit d’une stratégie d’alliance qui séduit de plus en plus dans le monde des affaires. Encore appelée joint-venture, la coentreprise réunit une ou plusieurs entreprises autour d’un objectif commun. Toutefois, même si elle présente de multiples avantages, elle comprend également divers défis majeurs, notamment juridiques et organisationnels. Dans cet article, nous vous donnons les clés pour réussir votre coentreprise.
Plan de l'article
Comprendre le concept et se protéger
Avant de vous lancer dans une coentreprise, vous devez savoir dans quoi vous vous engagez. Pour commencer, notez qu’elle peut prendre deux formes : un partenariat contractuel ou une société commune. Dans le premier cas, vous pouvez collaborer avec d’autres entreprises sans créer de nouvelle entité juridique. Par contre, dans le second, une nouvelle structure juridique est établie et gérée par les parties impliquées. Dans les deux cas, la joint-venture vous permettra d’accéder à un nouveau marché, de développer une technologie, de mutualiser les ressources ou de répondre à un appel d’offres spécifique.
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Peu importe le motif de la coentreprise, pour vous assurer de sa réussite, vous devez vous protéger. C’est ici qu’interviennent les avocats spécialisés en droit des sociétés. Leur expertise ne se limite pas à la rédaction de contrats, mais englobe aussi une analyse stratégique et juridique de l’ensemble du partenariat. De manière concrète, un avocat droit des sociétés vous aidera à :
- Garantir une structure juridique solide selon vos besoins ;
- Protéger les actifs et les intérêts de chaque partenaire ;
- Prévenir et résoudre les litiges, en incluant des clauses de médiation et d’arbitrage ;
- Assurer la conformité réglementaire avec toutes les lois applicables.
Le choix du partenaire et des objectifs
Vous ne le savez sans doute pas, mais la réussite de votre coentreprise dépend en grande partie de votre partenaire. Il demeure donc crucial d’évaluer la réputation, la solidité financière et les compétences de l’autre partie avant de s’engager. Pour vous en faire une idée, vous pouvez vous renseigner sur ses valeurs pour savoir si elles s’accordent avec les vôtres. Ensuite, assurez-vous que votre futur partenaire dispose des aptitudes nécessaires pour atteindre les objectifs fixés.
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Dans la même optique, vous devez aussi établir des objectifs clairs et communs pour augmenter les chances de succès de la joint venture. Ici, il est important que chaque partenaire comprenne les attentes de l’autre, ainsi que les résultats recherchés. Nous vous conseillons donc de discuter de vos objectifs à court et long terme. Décidez également de la manière dont les bénéfices seront partagés, ainsi que la durée de la coentreprise.
L’accord : la clé de la réussite de la joint-venture
Pour une coentreprise, le document juridique formalise les droits, responsabilités et obligations de chaque partie. Il constitue le cœur de tout accord. Avant donc de vous allier officiellement avec d’autres entreprises, prenez le soin de rédiger un accord détaillé, avec tous les éléments clés :
- La répartition des contributions (financières, matérielles, humaines, etc.). ;
- Les règles de gouvernance et de prise de décision ;
- La gestion des bénéfices et des pertes ;
- Les procédures en cas de conflit ou de dissolution.
À cette étape, un avocat spécialisé en droit des sociétés demeure également indispensable. Il se chargera de rédiger un contrat solide qui protège les intérêts de chaque partie. Il pourra aussi proposer des mécanismes de protection, comme des clauses spécifiques (clause de non-concurrence, de confidentialité, etc.).
